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Séances du conseil municipal

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Consultez le Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 11.06.2020 (PDF-146.5 ko)

Prochains conseils municipaux :
  • Jeudi 9 juillet 2020 à 19h30 au Centre Paul Morand
  • Vendredi 10 juillet 2020 à 8h30 au Centre Paul Morand : Election des délégués titulaires et suppléants en vue des élections sénatoriales du 27 septembre 2020

Ordre du jour du conseil municipal du 9 juillet 2020

1) Désignation du secrétaire de séance et de l’auxiliaire

2) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 juin 2020

3) Droit à la formation des conseillers municipaux : orientations et crédits ouverts

4) Subvention exceptionnelle COVID-19 allouée aux commerces champenois

5) Dérogation au repos dominical : avis du conseil municipal sur la modification exceptionnelle des ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2020

6) Affectation du résultat – Budget principal

7) Budget primitif 2020

8) Convention de forfait communal 2019-2020 entre la commune et l’association Saint Irénée Les Chartreux pour l’école Saint Joseph Les Chartreux sous contrat d’association

9) Attribution de subventions supplémentaires et échéancier des versements 2020

10) Convention d’objectifs et de moyens 2020 avec l’association Mélodie Champagne

11) Affectation du résultat – Budget annexe Espace Monts d’Or

12) Budget primitif annexe 2020 – Espace Monts d’Or

13) Marché de services – Nettoyage des locaux communaux

14) Création d’une commission communale pour l’accessibilité

15) Renouvellement des commissaires de la Commission Communale des Impôts Directs

16) Désignation de représentants du conseil municipal au Collège Jean-Philippe Rameau

17) Désignation de représentants du conseil municipal à la Crèche-Halte-garderie Les Pastourelles

18) Désignation de représentants du conseil municipal à la Mission locale

19) Désignation d’un représentant à l’association d’Aide à Domicile en Milieu Rural

20) Désignation de représentants du conseil municipal à l’Entraide champenoise

21) Désignation de représentants du conseil municipal à l’Office Municipal des Sports

22) Désignation de représentants du conseil municipal au Comité des fêtes

23) Désignation de représentants du conseil municipal au Comité de jumelage Franco-Espagnol

24) Désignation de représentants du conseil municipal à l’association Le Champ’panier

25) Modification du règlement intérieur de l’Espace Jeunes

26) Revalorisation de la rémunération des animateurs vacataires

27) Modification du RIFSEEP : ajout de nouveaux cadres d’emploi

28) Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclaré en application de l’article 4 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID-19

29) Décisions prises par la Maire dans le cadre de sa délégation (article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales)

30) Informations diverses ne donnant lieu ni à vote, ni à débat

31) Questions orales (qui devront être transmises, par écrit, trois jours francs au moins avant la séance)

Ordre du jour du conseil municipal du 10 juillet 2020

1) Désignation du secrétaire de séance

2) Election des délégués titulaires et suppléants en vue des élections sénatoriales du 27 septembre 2020

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