Accueil du site > Vie municipale > Conseil municipal et instances > Commissions et comités consultati

Commissions et comités consultatifs

Contenu de la page : Commissions et comités consultatifs

Le conseil municipal peut constituer des commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil. Elles sont composées exclusivement de conseillers municipaux.

LES COMMISSIONS

Lors de sa séance du 16 juin 2014, le conseil municipal a créé sept commissions communales :

  • Animation locale (culture – vie associative – communication)
  • Développement durable
  • Finances
  • Patrimoine - travaux
  • Population (scolaire – jeunesse – solidarité)
  • Urbanisme – voirie
  • sécurité

Ces commissions d’élus sont chargées d’étudier les questions soumises au conseil municipal.

ANIMATION LOCALE (Culture - Vie associative - Communication)

COMMISSION ANIMATION LOCALE
Bernard DEJEAN (Président)Véronique GAZAN (Vice-Présidente)
Gilles MAJEUR Michelle VAUQUOIS
Gilbert ARLABOSSE Geneviève BENSIAM
Andrée BOISSET-LEMERY Josette DUCREUX
Xavier CHAMPAGNON Florence MARTIN
Didier FABRE

DÉVELOPPEMENT DURABLE

COMMISSION DÉVELOPPEMENT DURABLE
Bernard DEJEAN (Président)Guillaume SOUY (Vice-Président)
Veronique GAZAN Jean SKWIERCZYNSKI
Aurélie GOUTTENOIRE Isabelle AUGUSTE
Véronique MUZIO

FINANCES

COMMISSION FINANCES
Bernard DEJEAN (Président)Jean-Luc HYVERT (vice-président)
Marc BUTTY Françoise PERRIN
Michelle VAUQUOIS Jean-Luc RUIZ
Guy GAMONET

PATRIMOINE - TRAVAUX

COMMISSION PATRIMOINE - TRAVAUX
Bernard DEJEAN (Président)Marc BUTTY (Vice-président)
Jean SKWIERCZYNSKI Guillaume SOUY
Robert CHAPELLE Guy MOLLARD
Aurélie GOUTTENOIRE Jean-Luc RUIZ
Annie EL ASSAD-GAUDRY Véronique MUZIO
Catherine MORAND-BARON

POPULATION (Scolaire - Jeunesse - Solidarité

COMMISSION POPULATION
Bernard DEJEAN (Président)Virginie RYON (Vice-présidente)
Josette DUCREUX Annie EL ASSAD-GAUDRY
Véronique GAZAN Carine MONTREDON
Gilbert ARLABOSSE Andrée BOISSET-LEMERY
Marc BUTTY Florence MARTIN
Didier FABRE

SECURITE

COMMISSION SECURITE
Bernard DEJEAN (Président)Jean-Luc RUIZ (Vice-président)
Marc BUTTY Gilbert ARLABOSSE
Robert CHAPELLE Guillaume SOUY
Carine MONTREDON Roger OLIVERO
Catherine MORAND-BARON

URBANISME - VOIRIE

URBANISME - VOIRIE
Bernard DEJEAN (Président)Marc BUTTY (Vice-Président)
Jean SKWIERCZYNSKI Guillaume SOUY
Isabelle AUGUSTE Guy MOLLARD
Pierre DIAMANTIDIS Aurélie GOUTTENOIRE
Jean-Luc RUIZ Annie EL ASSAD-GAUDRY
Robert CHAPELLE Roger OLIVERO
Guy GAMONET

LES COMITÉS CONSULTATIFS

Lors de sa séance du 16 juin 2014, le conseil municipal a créé trois comités consultatifs :

VOIRIE - CIRCULATION
Collège d’élusCollège de représentants de la société civile
Jean SKWIERCZYNSKI Jacqueline BADOR-LAVOUX
Marc BUTTY Marie-Josée FLORES
Xavier CHAMPAGNON Frédéric NAVARRO
Pierre DIAMANTIDIS Philippe SOL
Guy GAMONET Cécile BENET
Roger OLIVERO Daniel BUISSON
Mickaël MENUT
Roland BAUDINET
Pascal DIJOUX
Sylviane GUILMART
Jean SAGE
Bernard BUSSELIER
Pierre Charles CROZAT
Bernard CAMBOU
Lucien BERTHIER
DEVELOPPEMENT DURABLE
Collège d’élusCollège de représentants de la société civile
Guillaume SOUY Mickaël MENUT
Véronique MUZIO Jean Alain GAUDILLOT
Pierre DIAMANTIDIS Bernard REMY
Jean SAGE
Brigitte CABASSU-BOLAN
Marie-Jeanne CARREZ
ANIMATION LOCALE
Collège d’élusCollège de représentants de la société civile
Gilles MAJEUR Claude PRESLE
Véronique GAZAN Anne LORNE
Pierre DIAMANTIDIS Jean-Alain GAUDILLOT
Michelle VAUQUOIS Catherine OLIVERES
Annie EL ASSAD-GAUDRY Danièle DUMAS
Lucien BERTHIER
Brigitte DEJEAN
Françoise TOUAFILI
Isabelle CLOUET

Lors de sa séance du 22 septembre 2014, le conseil municipal a créé un comité consultatif :

GROUPE SCOLAIRE DOMINIQUE VINCENT
Collège d’élusCollège de représentants du groupe scolaire Dominique VincentCollège de représentants de la société civileCollège d’agents municipaux
Marc BUTTY Thierry SALGON Claude FAVRE-BULLY Marion NEEL
Virginie RYON Sandrine AUCHER Nelly DAGNAUX-TINE Claudine FREYDIER
Carine MONTREDON Laurence GALLON Farida AMNACHE
Jean-Luc HYVERT Corinne PAGES Caroline ANGONIN
Guy GAMONET Emmanuelle HOGG
Roger OLIVERO Nathalie MOKDADI
Vanessa TALBOT

Lors de sa séance du 1er décembre 2014, le conseil municipal a créé un comité consultatif :

  • PLU-H
  • sécurité
PLU-H
Collège d’élusCollège de représentants de la société civile
Marc BUTTY Pierre BERTHIER
Jean SKWIERCZYNSKI Philippe CAMOUS
Pierre DIAMANTIDIS François PRUVOST
Robert CHAPELLE Daniel BUISSON
Isabelle AUGUSTE David MIQUEL
Annie EL ASSAD-GAUDRY Rémy GAZAN
Aurélie GOUTTENOIRE Xavier PITANCE
Véronique MUZIO Claude FAVRE-BULLY
SECURITE
Collège d’élusCollège de représentants de la société civile
Jean-Luc RUIZ Pierre BERTHIER

AUTRES COMMISSIONS

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (C.A.O.)

La Commission d’Appel d’Offres a été créée lors de la séance du conseil municipal du 22 septembre 2014.

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Bernard DEJEAN, Président
Françoise PERRIN, représentante du Président (en cas d’absence ou d’empêchement)
Liste Avec Vous Pour Champagne
TITULAIRES SUPPLEANTS
Marc BUTTY 1 - Guillaume SOUY
Jean-Luc HYVERT 2 - Jean SKWIERCZYNSKI
Jean-Luc RUIZ 3 - Carine MONTREDON
Guy MOLLARD 4 - Robert CHAPELLE
Liste Trait d’Union 2014
TITULAIRES SUPPLEANTS
Guy GAMONET Roger OLIVERO

La C.A.O. des collectivités territoriales est une commission composée de membres à voix délibérative qui sont issus de l’assemblée délibérante. Elle a les rôles suivants :

  • elle examine les candidatures et les offres en cas d’appel d’offres,
  • elle élimine les offres non-conformes à l’objet du marché,
  • elle choisit l’offre économiquement la plus avantageuse et attribue le marché,
  • elle a le pouvoir de déclarer l’appel d’offres infructueux,
  • elle doit donner son avis favorable pour l’engagement d’une procédure négociée par la personne responsable des marchés.

Dans les communes de 3500 habitants et plus, elle est composée d’un président : le maire ou son représentant, de 5 membres titulaires et de 5 membres suppléants du conseil municipal élus en son sein à la représentation proportionnelle au plus fort reste.

COMMISSION ACCESSIBILITÉ

La commission accessibilité a été créée en septembre 2014.

Les communes de 5000 habitants et plus sont tenues au sens des articles R. 2151-2 et L. 2143-3 du Code Général des Collectivités Territoriales de créer une commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées. Cette commission est composée de représentants de la commune, d’associations d’usagers et d’associations représentant les personnes handicapées.

COMMISSION ACCESSIBILITE
Bernard DEJEAN, Président
ElusNon élus
Marc BUTTY Marthe BALLAND
Guillaum SOUY Marie-Jeanne CARREZ
Jean SKWIERCZYNSKI Jacky PIOPPI
Guy MOLLARD Raphaël CARREZ
Jean-Luc RUIZ Jocelyne CATHELIN
Carine MONTREDON Annick CONSEIL
Aurélie GOUTTENOIRE Maryse DALBAN
Guy GAMONET Janine MONFRAY
Jacques NEYRARD

COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (C.C.I.D.)

COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
Bernard DEJEAN Président
TitulairesSuppléants
Marc BUTTY Guy MOLLARD
Geneviève BENSIAM Jean-Luc RUIZ
Guillaume SOUY Michelle VAUQUOIS
Jean-Luc HYVERT Eric CHARGUELLON
Josette DUCREUX Véronique GAZAN
Jean SKWIERCZYNSKI Jean-Paul DUMAS
Annie EL ASSAD-GAUDRY Gilles MAJEUR
Julien BENGUIGUI Stella GUYARD

Dans chaque commune, il est institué un C.C.I.D.
Dans les communes de plus de 2000 habitants, la C.C.I.D. est composée d’un président : le marie ou un adjoint délégué, de 8 membres titulaires et de 8 membres suppléants.

La C.C.I.D. :

  • informe l’administration fiscale des changements relatifs aux propriétés de la commune,
  • participe à l’élaboration des tarifs d’évaluation des propriétés bâties et non bâties,
  • émet un avis sur les nouvelles valeurs locatives qui lui sont présentées,
  • formule des avis sur les réclamations portant sur une question de fait relative à la taxe d’habitation et à la taxe d’enlèvement des ordures ménagères.